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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17130116(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le lundi matin 16 janvier dans la grande salle de l'hôtel de ville de Montpellier sous la présidence de l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17130116(13) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 16 janvier après-midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17130125(25) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 25 janvier après-midi sous la présidence de l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |